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POUGET-PELLERIN pouget-pellerin OUTILLAGE SPÉCIALISÉ
pour bijoutiers, joailliers, diamantaires, sertisseurs, graveurs, polisseurs, fondeurs, gemmologues et metiers d'art
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Conditions de vente



CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DE POUGET-PELLERIN

 

GENERALITES
Par le seul fait de la commande sur le site www.pouget-pellerin.com, l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance de nos conditions générales de ventes et les avoir acceptées. Il est également considéré comme ayant accepté, sans réserves, les prix, volumes et quantités. Toute clause contraire n'ayant pas fait l'objet d'une acceptation écrite de notre part ne nous serait pas opposable. Les prix, conditions de vente et spécifications techniques figurant sur le site précité abrogent et remplacent ceux antérieurement publiés.
S’ils l’estiment nécessaire, Pouget-Pellerin se réservent la possibilité d’annuler toute commande, dans lequel cas, ils s’engagent à re-créditer le montant versé par l’acheteur.

MODALITÉS DE PAIEMENT
- Par carte bancaire (Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard).
- Par chèque bancaire ou postal à l'ordre de Pouget-Pellerin (uniquement pour les gens possédant un compte en France)
- Par virement bancaire

COMMANDES, PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
La commande ne nous engage qu'après confirmation de notre part et envoi d'un accusé de réception (confirmation de commande). Nos tarifs et conditions de vente sont révisables suivant la législation en vigueur. Tous nos prix s’entendent en Euros hors taxes au départ de nos magasins.  Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande à l'exception des frais de transport.

LIVRAISON - TRANSPORT - RECLAMATIONS
Les délais de livraison commencent à courir dès l'envoi de l'accusé de réception de commande. Ces délais étant donnés à titre indicatif sans engagement, un retard ne saurait justifier l'annulation de la commande, ni donner lieu à indemnités. La livraison est réputée effectuée dès la prise en charge du matériel par le transporteur dans nos locaux. En cas de nécessité, Pouget-Pellerin se réservent le droit de fractionner les livraisons. En cas de rupture de stock sur une référence, le produit manquant sera expédié franco de port.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire même dans le cas où les prix sont établis "Franco de port".
En cas d'avarie, le client doit effectuer des réserves directement sur le bordereau de livraison et le transporteur doit être avisé par lettre recommandée avec A.R dans les 48 heures suivant la réception de la livraison. Dans le même temps, le client doit prévenir le service commercial de Pouget-Pellerin. Nous sommes libérés de l'obligation de livrer par tout cas de force majeure ou cas fortuit (grèves, etc.).
Si le prix du transport excède par plus de 25% le montant du forfait, Pouget-Pellerin se réserve le droit de ne pas livrer avant accord avec le client sur le prix de celui-ci.

RETOUR DE MARCHANDISES
Il ne pourra être procédé à un échange de marchandises que dans la mesure où les conditions citées ci-dessus auront été respectées.
Toute réclamation sur la qualité des produits doit être communiquée par écrit à Pouget-Pellerin dans les dix jours suivant la livraison. Si les réclamations sont justifiées et si elles ne résultent pas d'un dommage causé par le transport, Pouget-Pellerin se réserve le choix d'échanger la marchandise ou d'établir un avoir.
Dans tous les cas, les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, accompagnés d'une photocopie de leur facture et dans la limite de UN mois. Toute vente de marchandise spéciale ne pourra être ni reprise ni échangée.
A l'aller comme au retour d’un échange, les frais de transport sont à la charge de l'acheteur.

GARANTIE
Tous nos produits sont fabriqués selon des critères sévères de contrôle . Pouget-Pellerin garantit ses produits auprès de l'acheteur contre tout défaut de fabrication dans la limite d'une utilisation normale et selon la technique suggérée par le fabricant auprès des professionnels. Notre responsabilité est limitée au simple remplacement des produits que nous aurons reconnu défectueux. Les conseils d'application technique sur les produits, qu'ils soient communiqués de vive voix ou à l'occasion d'une démonstration, sont donnés en toute connaissance de cause du niveau de la technique actuelle et sont sans engagement de la part de Pouget-Pellerin , même en ce qui concerne le droit de protection vis à vis d'un tiers.
Ces conseils ne dispensent pas l'utilisateur de l'obligation de vérifier l'aptitude des produits aux méthodes prévues et aux buts poursuivis. Ceci est également valable pour l'application de procédés qui ne sont pas expressément recommandés. Il incombe à l'utilisateur de prendre la responsabilité des applications, traitements et utilisations qui s'effectuent hors du contrôle de Pouget-Pellerin.
Le matériel comporte une période de garantie d'une année au cours de laquelle, en cas de besoin, la société Pouget-Pellerin  se réserve le choix de le réparer ou le remplacer.
Aucune autre garantie implicite ou explicite ne pourra être accordée. Pouget-Pellerin ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tout désagrément, perte, blessure directe ou indirecte, ou de tout préjudice causé par la possession ou l'utilisation de ses produits.
L’acheteur est seul responsable des dommages qui pourraient survenir du fait de la composition, du comportement ou de la compatibilité de ses produits avec nos articles, ainsi que des conséquences dues à la législation sur le transport des matières dangereuses. Notre garantie exclut les conséquences de l'usure normale, d'une mauvaise utilisation ou d'un manque d'entretien.

SPECIFICATIONS TECHNIQUES
Les caractéristiques des articles mentionnés sur le site Internet précité n'ont qu'une valeur indicative. Nous nous réservons la possibilité d'apporter toutes modifications que nous jugerons opportunes, même après réception de la commande, sans toutefois que les caractéristiques essentielles puissent en être affectées. Les informations, photos et graphismes sont à titre indicatifs. Photos non contractuelles.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Conformément à la loi du 12.05.80 les marchandises restent la propriété de POUGET-PELLRIN jusqu’à leur complet paiement en principal et intérêts. Pouget-Pellerin se réserve, dans le cas contraire, le droit de reprendre la marchandise et d’exiger une indemnité pour le préjudice subi.

LITIGE
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent.

 

 

Délais, livraisons



Les délais de livraison commencent à courir dès l'envoi de l'accusé de réception de commande.
Ces délais étant donnés à titre indicatif sans engagement, un retard ne saurait justifier l'annulation de la commande, ni donner lieu à indemnités. La livraison est réputée effectuée dès la prise en charge du matériel par le transporteur dans nos locaux. En cas de nécessité, POUGET PELLERIN se réservent le droit de fractionner les livraisons.
En cas de rupture de stock sur une référence, le produit manquant sera expédié franco de port.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire même dans le cas où les prix sont établis "Franco de port".
En cas d'avarie, le client doit effectuer des réserves directement sur le bordereau de livraison et le transporteur doit être avisé par lettre recommandée avec A.R dans les 48 heures suivant la réception de la livraison. Dans le même temps, le client doit prévenir le service commercial de POUGET PELLERIN.. Nous sommes libérés de l'obligation de livrer par tout cas de force majeure ou cas fortuit (grèves, etc.).

Retours



Il ne pourra être procédé à un échange de marchandises que dans la mesure où les conditions citées dans les Conditions Générales de Ventes auront été respectées.
Toute réclamation sur la qualité des produits doit être communiquée par écrit à POUGET PELLERIN dans les dix jours suivant la livraison. Si les réclamations sont justifiées et si elles ne résultent pas d'un dommage causé par le transport, POUGET PELLERIN se réserve le choix d'échanger la marchandise ou d'établir un avoir.
Dans tous les cas, les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, accompagnés d'une photocopie de leur facture et dans la limite de UN mois. Toute vente de marchandise spéciale ne pourra être ni reprise ni échangée.
A l'aller comme au retour d’un échange, les frais de transport sont à la charge de l'acheteur.

Confidentialité



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POUGET-PELLERIN

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